Normativas de la UE para la clonación animal

Depuis le clonage de la célèbre brebis Dolly en juillet 1996, la reproduction animale est passée de la science-fiction à la réalité. Pourtant, près de 30 ans plus tard, nombreux sont ceux qui pensent encore que cette pratique n’est pas légale. Mais saviez-vous qu’en Europe, le clonage animal n’est pas interdit dans tous les cas?

S’il est vrai qu’il existe d’importantes restrictions, la législation européenne autorise le clonage animal sous certaines conditions, car ses applications sont plus bénéfiques qu’on ne l’imagine. Dans cet article, nous allons briser tous les mythes qui entourent cette pratique et vous expliquer ce que dit réellement la législation européenne.

L’UE est claire: le clonage oui, mais avec des conditions

Par clonage, on entend le processus biotechnologique qui consiste à créer des copies génétiquement identiques d’un animal existant, en utilisant des techniques telles que le transfert nucléaire. Cette forme de reproduction assistée est en vigueur, comme nous l’avons vu plus haut, depuis la naissance du premier mammifère utilisant ces techniques, la brebis Dolly.

Depuis lors, l’Union européenne a traité le clonage animal principalement dans le contexte de l’élevage et de la production alimentaire, en distinguant ces utilisations d’autres fins scientifiques ou médicales. Selon la finalité du clonage, celui-ci est soit interdit, soit autorisé.

Qu’est-ce que l’UE interdit?

L’Union européenne a élaboré et mis à jour des réglementations et des législations sur le clonage animal sur son territoire. En général, la position est restrictive à des fins commerciales et alimentaires, mais plus permissive à des fins de recherche ou de conservation.

Depuis 2010, la Commission européenne a proposé une suspension temporaire de ces activités à des fins de production alimentaire. Les préoccupations éthiques ont conduit la Commission européenne à adopter en 2013 des propositions législatives visant à interdire l’utilisation de la technique de clonage chez les animaux d’élevage, l’importation de ces clones et la commercialisation d’aliments dérivés de clones. Cela inclut la viande ou le lait provenant d’animaux clonés.

Ces mesures visaient à répondre aux préoccupations en matière de bien-être animal et aux objections éthiques des consommateurs européens. Cependant, les initiatives législatives européennes spécifiques n’ont pas été adoptées faute d’accord final au sein du Conseil. Toutefois, un moratoire politique reste en place: pas de clonage à des fins d’élevage dans l’UE et pas d’importation de clones ou de leurs embryons à des fins d’élevage.

Par conséquent, jusqu’à la mise en place d’une législation spécifique, les aliments obtenus à partir d’animaux clonés sont considérés comme des «nouveaux aliments» conformément au règlement (CE) 258/1997 (désormais remplacé par le règlement (UE) 2015/2283), ce qui implique que tout produit alimentaire issu de clones devrait faire l’objet d’une évaluation de sécurité et d’une autorisation préalable de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) avant d’être mis sur le marché.

En outre, le nouveau règlement sur la production biologique interdit expressément l’utilisation du clonage dans l’élevage biologique (règlement (UE) 2018/848), ce qui renforce l’exclusion de cette technique, au moins dans le domaine de l’élevage biologique.

Lois et règlements de l'Union européenne sur le clonage animal

Que permet l’Union européenne en matière de clonage animal?

L’Union européenne autorise le clonage d’animaux de compagnie, le clonage à des fins de recherche scientifique et le clonage ou la préservation d’espèces menacées, ainsi que l’utilisation de ces pratiques pour produire des médicaments ou des dispositifs médicaux.

La seule condition est de respecter les normes générales de bien-être animal et le cadre éthique. Par conséquent, le clonage d’animaux à des fins non alimentaires n’est pas interdit.

Mythes et désinformation sur le clonage animal

Il est curieux qu’en dépit d’une pratique normalisée depuis près de 30 ans, il existe encore des mythes et des informations erronées qui déforment la réalité entourant le clonage animal.

Cet outil biotechnologique a des applications fondamentales pour la survie des animaux. Par exemple, souhaiteriez-vous que des animaux disparus tels que les dinosaures soient ramenés à la vie, ou que le concept d’animaux «en voie de disparition» cesse d’exister? Toutes ces réponses n’ont qu’une seule orientation: la science.

Récemment, c’est le grand loup qui est revenu à la vie. Icône de la mégafaune préhistorique, il a dominé les Amériques au cours du Pléistocène. Éteint depuis plus de 12 000 ans, ce prédateur légendaire (vous vous en souvenez peut-être dans des séries telles que «Game of Thrones») a de nouveau capté l’attention du monde entier grâce à une étape biotechnologique sans précédent: sa dé-extinction partielle.

Grâce à une combinaison de CRISPR, de clonage et de biologie synthétique, les scientifiques sont parvenus à recréer un organisme vivant porteur de gènes clés du Grand Loup. Une avancée sans précédent qui réaffirme l’importance de la science dans le domaine du clonage animal et sa capacité à apporter une valeur considérable au monde. Le clonage animal est désormais légal en Europe, et ce depuis de nombreuses années.

Il en va de même pour son utilisation pour cloner le meilleur et inséparable ami de l’homme, l’animal de compagnie. Dans la plupart des pays européens, cette pratique est tout à fait légale, dans le respect de la réglementation relative au bien-être des animaux, puisqu’il est garanti qu’aucun animal ne souffre de ces pratiques.

Cependant, de nombreux citoyens croient encore que le clonage d’un animal est interdit ou qu’il s’agit d’un fantasme de science-fiction. C’est tout le contraire. La réalité est que c’est légalement, techniquement et émotionnellement faisable, et qu’il existe déjà des cas réels – de plus en plus fréquents – de personnes qui sont revenues profiter de leur animal de compagnie avec l’ADN de celui qu’elles aimaient tant.

Le seul inconvénient qui sépare encore cette pratique d’une utilisation quotidienne et généralisée par tous les citoyens est son coût élevé, puisque le clonage d’animaux de compagnie tels que les chiens ou les chats coûte actuellement environ 55 000 euros.

Le clonage est-il légal en Espagne? La réponse est claire : OUI. Selon les experts juridiques, le clonage d’un animal de compagnie en Espagne n’est ni un délit ni expressément interdit, et il s’inscrit dans un vide juridique soumis à la réglementation applicable en matière de santé et de bien-être des animaux. C’est pourquoi des entreprises telles qu’Ovoclone offrent cette possibilité à tous ceux qui souhaitent récupérer leur animal de compagnie bien-aimé.

Conclusion

Le clonage animal, en Espagne et en Europe, n’est pas un domaine interdit, mais un domaine plein d’opportunités et de possibilités, régi par des règles éthiques très claires. Aujourd’hui, grâce aux progrès de la science, il est possible d’aider, de préserver et même de guérir sans qu’il y ait de controverse ou de conflit moral.